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Code SH 59113111 - Tissus pour machines à papier
Tissus feutrés ou non de fibres synthétiques, sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier, d'un poids < 650 g/m² (toiles de formation, par exemple)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Toile de formation en polyester de 450 g/m² pour machine à papier Couché
- Feutre en fibre de polyamide de 580 g/m² pour filtre à air
- Tissu feutré en polyester de 500 g/m² pour machine à papier offset
- Toile de couchage en nylon de 620 g/m² pour machine à papier journal
- Tissu synthétique non feutré de 320 g/m² pour filtre à fuel
- Feutre en fibre de polyéthylène de 410 g/m² pour machine à papier spécial
- Feutre en fibre de polyamide de 580 g/m² pour filtre à air
- Tissu feutré en polyester de 500 g/m² pour machine à papier offset
- Toile de couchage en nylon de 620 g/m² pour machine à papier journal
- Tissu synthétique non feutré de 320 g/m² pour filtre à fuel
- Feutre en fibre de polyéthylène de 410 g/m² pour machine à papier spécial
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5911
Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 8 du présent chapitre
Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple)
591131
D'un poids au m² inférieur à 650 g
De soie, de fibres synthétiques ou artificielles
59113111
Tissus des types utilisés sur les machines à papier (toile de formation, par exemple)
59113119
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 59
58 Restrictions commerciales et politique
Position 5911
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 591131
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 59113111
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12