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Code SH 59113119 - Tissus feutres soie/artificiels
Tissus et feutres de soie ou de fibres artificielles, sans fin ou munis de moyen de jonction, des types utilisés sur les machines à papier, y.c. les tissus et feutres de soie ou de fibres synthétiques et artificielles des types utilisés sur des machines simil. [à pâte, à amiante-ciment, p.ex.], d'un poids < 650 g/m²
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tissu de soie pour machines à papier (largeur 2m, poids 580g/m²)
- Feutre de fibres synthétiques pour machines à papier à pâte (140 cm de long, poids 620g/m²)
- Tissu de fibres artificielles pour machines à papier à amiante-ciment (1,5m de large, poids 610g/m²)
- Feutre de soie pour machines similaires (1,2m de large, poids 590g/m²)
- Tissu de fibres synthétiques pour machines à papier à pâte (120 cm de large, poids 600g/m²)
- Feutre de fibres synthétiques pour machines à papier à pâte (140 cm de long, poids 620g/m²)
- Tissu de fibres artificielles pour machines à papier à amiante-ciment (1,5m de large, poids 610g/m²)
- Feutre de soie pour machines similaires (1,2m de large, poids 590g/m²)
- Tissu de fibres synthétiques pour machines à papier à pâte (120 cm de large, poids 600g/m²)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
5911
Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 8 du présent chapitre
Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple)
591131
D'un poids au m² inférieur à 650 g
De soie, de fibres synthétiques ou artificielles
59113111
Tissus des types utilisés sur les machines à papier (toile de formation, par exemple)
59113119
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 59
58 Restrictions commerciales et politique
Position 5911
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 591131
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 59113119
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87