Code SH 60039000 - Étoffes bonneterie spéciales

Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm (autres que de coton, de fibres synthétiques ou artificielles, de laine ou poils fins et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées ainsi que des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 30061030)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Étoffes de bonneterie à boucles en viscose de 25 cm de largeur contenant 6% de fils d'élastomères
- Peluches en polyester de 20 cm de largeur contenant 5% de fils de caoutchouc
- Étiquettes en coton de 10 cm de largeur contenant 4% de fils d'élastomères
- Étoffes de bonneterie stratifiées en mélange de coton et de polyester de 28 cm de largeur contenant 5,5% de fils d'élastomères
- Barrières anti-adhérence stériles en polypropylène de 15 cm de largeur utilisées pour la chirurgie
- Velours en soie de 22 cm de largeur contenant 4,5% de fils de caoutchouc
- Étoffes de bonneterie imprégnées en nylon de 18 cm de largeur contenant 5,2% de fils d'élastomères

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6003 Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 6001 et 6002 60039000 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 60
61 Restrictions commerciales et politique
Position 6003
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 600390
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 60039000
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 60039000
2001: 60022090
2002: 60039000