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Code SH 63039910 - Nontissés,SAuf Coton/Synthétique
Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, en nontissés (autres que coton et fibres synthétiques et autres que stores d'extérieur)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Rideaux en nontissés de soie pour salle à manger (180x250cm)
- Cantonnière en nontissés de laine pour lit king-size (140x190cm)
- Vitrage en nontissés de fibre de verre pour porte-fenêtre (150x70cm)
- Store d'intérieur en nontissés de fibre de bambou pour cuisine (120x80cm)
- Tour de lit en nontissés de mohair pour lit de bébé (80x60cm)
- Cantonnière en nontissés de laine pour lit king-size (140x190cm)
- Vitrage en nontissés de fibre de verre pour porte-fenêtre (150x70cm)
- Store d'intérieur en nontissés de fibre de bambou pour cuisine (120x80cm)
- Tour de lit en nontissés de mohair pour lit de bébé (80x60cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 63
46 Restrictions commerciales et politique
Position 6303
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 630399
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 63039910
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19