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Code SH 63039990 - Vitrages, rideaux et textilesvinfos internes
Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de matières textiles (autres que de coton et fibres synthétiques, autres qu'en nontissés, autres qu'en bonneterie et autres que stores d'extérieur)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Rideau en soie pour chambre à coucher (180 x 250 cm)
- Vitrage en velours pour salon (120 x 200 cm)
- Tourelle en laine pour lit double (150 x 100 cm)
- Cantonnière en mohair pour chambre d'enfant (100 x 80 cm)
- Store intérieur en fibres de luxe pour bibliothèque (150 x 180 cm)
- Rideau en chanvre pour salle à manger (200 x 300 cm)
- Vitrage en lin pour salon de thé (100 x 150 cm)
- Vitrage en velours pour salon (120 x 200 cm)
- Tourelle en laine pour lit double (150 x 100 cm)
- Cantonnière en mohair pour chambre d'enfant (100 x 80 cm)
- Store intérieur en fibres de luxe pour bibliothèque (150 x 180 cm)
- Rideau en chanvre pour salle à manger (200 x 300 cm)
- Vitrage en lin pour salon de thé (100 x 150 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 63
46 Restrictions commerciales et politique
Position 6303
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 630399
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 63039990
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00