Code SH 64029939 - Chaussures plastique/plastique/cuircuitures

Chaussures à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm (sauf à dessus avec lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Chaussures à dessus en polypropylène, semelles extérieures en cuir synthétique, hauteur du talon 2,5 cm, claque constituée de lanières cousues, poids 400 grammes
- Sandales à dessus en PVC, semelles extérieures en caoutchouc, hauteur du talon 1,8 cm, claque avec deux découpures, poids 280 grammes
- Chaussures de sport à dessus en polyester, semelles extérieures en matière plastique, hauteur du talon 2,2 cm, claque avec lanières ajustables, poids 350 grammes
- Escarpins à dessus en polyamide, semelles extérieures en caoutchouc, hauteur du talon 2,8 cm, claque constituée de lanières et brides fixées par des tétons, poids 220 grammes
- Chaussures de ville à dessus en polyéthylène, semelles extérieures en PVC, hauteur du talon 2,1 cm, claque avec une découpure centrale, poids 300 grammes
- Sandales à dessus en PVC, semelles extérieures en caoutchouc, hauteur du talon 1,5 cm, claque avec trois lanières ajustables, poids 250 grammes

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6402 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique Autres chaussures 640299 Autres Autres à dessus en matière plastique Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures 64029931 Dont la plus grande hauteur du talon y compris la semelle est supérieure à 3 cm 64029939 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6402
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640299
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64029939
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0838/06
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18