Code SH 64039196 - Chaussures pour hommes à cuir naturel

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport ou d'orthopédie et chaussures non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Chaussure de ville en cuir brun, à semelle en caoutchouc, longueur de 27 cm, pour homme
- Bottine en cuir noir, à semelle en matière plastique, longueur de 25 cm, pour homme
- Chaussure de loisisr en cuir marron, à semelle en caoutchouc, longueur de 26 cm, pour homme
- Derbie en cuir noir, à semelle en cuir reconstitué, longueur de 28 cm, pour homme
- Chaussure de luxe en cuir marron, à semelle en matière plastique, longueur de 29 cm, pour homme

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6403 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel Autres chaussures 640391 Couvrant la cheville Autres Couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur Autres, avec semelles intérieures d'une longueur De 24 cm ou plus Autres 64039196 Pour hommes 64039198 Pour femmes

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6403
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640391
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64039196
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3115/94
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 64039196
1989: 64039195
1990: 64039196