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Code SH 64039198 - Chaussures femmes cheville cuir
Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf avec une coquille de protection en métal à l'avant, et sauf chaussures de sport ou d'orthopédie et chaussures non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Ballerines en cuir naturel, semelle extérieure en caoutchouc, longueur de semelle intérieure de 25 cm, pour femme
- Bottines en cuir reconstitué, semelle extérieure en plastique, talon de 5 cm, pour femme
- Escarpins en cuir naturel, semelle extérieure en caoutchouc, plateforme de 3 cm, pour femme
- Sandales en cuir naturel, semelle extérieure en plastique, talons de 7 cm, pour femme
- Bottines en cuir reconstitué, semelle extérieure en plastique, talon de 5 cm, pour femme
- Escarpins en cuir naturel, semelle extérieure en caoutchouc, plateforme de 3 cm, pour femme
- Sandales en cuir naturel, semelle extérieure en plastique, talons de 7 cm, pour femme
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
6403
Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel
Autres chaussures
640391
Couvrant la cheville
Autres
Couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur
Autres, avec semelles intérieures d'une longueur
De 24 cm ou plus
Autres
64039196
Pour hommes
64039198
Pour femmes
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6403
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640391
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64039198
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 64039198
1989:
64039199
➜
1990:
64039198