Code SH 64039936 - Chaussures homme cuir semelle caoutchouc

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf chaussures non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Chaussures de loisirs pour homme en cuir naturel, avec semelle en caoutchouc, hauteur de talon de 20 cm, poids de 1,2 kg par paire
- Botte en cuir reconstitué pour homme, avec semelle en matière plastique, hauteur de talon de 18 cm, taille 42
- Mocassins pour homme en cuir naturel, avec semelle en caoutchouc, hauteur de talon de 15 cm, largeur de 12 cm
- Chelsea boots pour homme en cuir naturel, avec semelle en cuir reconstitué, hauteur de talon de 22 cm, poids de 800 g par chaussure

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6403 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel Autres chaussures 640399 Autres Autres Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures Autres, avec semelles intérieures d'une longueur De 24 cm ou plus Autres 64039936 Pour hommes 64039938 Pour femmes

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6403
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640399
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64039936
1995-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3115/94
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2021-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 64039936
1989: 64039935
1990: 64039936