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Code SH 64039938 - Chaussures pour femmes semi-haut
Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf chaussures non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Escarpins high heels en cuir naturel avec semelle en caoutchouc, hauteur du talon 20 cm, pour femme
- Sandales à talons compensés en matière plastique avec dessus en cuir reconstitué, hauteur maximale du talon 23 cm, pour femme
- Boots à la cheville en cuir naturel avec semelle en caoutchouc, hauteur maximale du talon 22 cm, pour femme
- Mules à talons bas en cuir reconstitué avec semelle en matière plastique, hauteur du talon 18 cm, pour femme
- Pantoufles à plateau en cuir naturel avec semelle en caoutchouc, hauteur maximale du talon 20 cm, pour femme
- Sandales à talons compensés en matière plastique avec dessus en cuir reconstitué, hauteur maximale du talon 23 cm, pour femme
- Boots à la cheville en cuir naturel avec semelle en caoutchouc, hauteur maximale du talon 22 cm, pour femme
- Mules à talons bas en cuir reconstitué avec semelle en matière plastique, hauteur du talon 18 cm, pour femme
- Pantoufles à plateau en cuir naturel avec semelle en caoutchouc, hauteur maximale du talon 20 cm, pour femme
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
6403
Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel
Autres chaussures
640399
Autres
Autres
Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures
Autres, avec semelles intérieures d'une longueur
De 24 cm ou plus
Autres
64039936
Pour hommes
64039938
Pour femmes
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6403
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640399
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64039938
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 64039938
1989:
64039939
➜
1990:
64039938