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Code SH 64039998 - Chaussures femme cuir naturel
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Escarpins en cuir naturel, semelle en caoutchouc, longueur de 25 cm
- Sandales en cuir reconstitué, semelle en matière plastique, hauteur de 7 cm
- Bottines en cuir naturel, semelle en caoutchouc, talon de 5 cm
- Mules en cuir naturel, semelle en matière plastique, longueur de 26 cm
-球erpines en cuir reconstitué, semelle en caoutchouc, largeur de 8 cm
- Chaussures de tennis en cuir naturel, semelle en caoutchouc, poids de 250g
- Richelieu en cuir naturel, semelle en cuir reconstitué, longueur de 27 cm
- Sandales en cuir reconstitué, semelle en matière plastique, hauteur de 7 cm
- Bottines en cuir naturel, semelle en caoutchouc, talon de 5 cm
- Mules en cuir naturel, semelle en matière plastique, longueur de 26 cm
-球erpines en cuir reconstitué, semelle en caoutchouc, largeur de 8 cm
- Chaussures de tennis en cuir naturel, semelle en caoutchouc, poids de 250g
- Richelieu en cuir naturel, semelle en cuir reconstitué, longueur de 27 cm
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
6403
Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel
Autres chaussures
640399
Autres
Autres
Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures
Autres, avec semelles intérieures d'une longueur
De 24 cm ou plus
Autres
64039996
Pour hommes
64039998
Pour femmes
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6403
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640399
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64039998
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2020-10-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 64039998
1989:
64039999
➜
1990:
64039998