Code SH 64039998 - Chaussures femme cuir naturel

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, dessus en cuir naturel et semelles intérieures d'une longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf chaussures orthopédiques; chaussures d'intérieur; chaussures des n° 640311 à 640391)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Escarpins en cuir naturel, semelle en caoutchouc, longueur de 25 cm
- Sandales en cuir reconstitué, semelle en matière plastique, hauteur de 7 cm
- Bottines en cuir naturel, semelle en caoutchouc, talon de 5 cm
- Mules en cuir naturel, semelle en matière plastique, longueur de 26 cm
-球erpines en cuir reconstitué, semelle en caoutchouc, largeur de 8 cm
- Chaussures de tennis en cuir naturel, semelle en caoutchouc, poids de 250g
- Richelieu en cuir naturel, semelle en cuir reconstitué, longueur de 27 cm

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6403 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel Autres chaussures 640399 Autres Autres Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures Autres, avec semelles intérieures d'une longueur De 24 cm ou plus Autres 64039996 Pour hommes 64039998 Pour femmes

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6403
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640399
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64039998
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2020-10-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 64039998
1989: 64039999
1990: 64039998