Code SH 64039996 - Chaussures homme cuir naturel

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, ne couvrant pas la cheville, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf des n° 64031100 à 64034000, 64039911, 64039936, 64039950)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Derby en cuir naturel, semelle extérieure en caoutchouc, talon de 3 cm, bout rond, pour homme
- Bottine en cuir reconstitué, semelle extérieure en matière plastique, hauteur de 15 cm, pour homme
- Chaussure de sport en cuir naturel, semelle extérieure en caoutchouc, poids de 0,8 kg, pour homme
- Richelieu en cuir naturel, semelle extérieure en cuir reconstitué, largeur de 10 cm, pour homme
- Mocassin en cuir naturel, semelle extérieure en caoutchouc, longueur de 27 cm, pour homme
- Sandale en cuir naturel, semelle extérieure en matière plastique, poids de 0,4 kg, pour homme
- Baskets en cuir reconstitué, semelle extérieure en caoutchouc, pointure 43, pour homme

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6403 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel Autres chaussures 640399 Autres Autres Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures Autres, avec semelles intérieures d'une longueur De 24 cm ou plus Autres 64039996 Pour hommes 64039998 Pour femmes

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6403
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640399
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64039996
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3115/94
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2020-10-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 64039996
1989: 64039995
1990: 64039996