Code SH 64041910 - Pantoufles en matières textiles

Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, à dessus en matières textiles (sauf chaussures dites de tennis, de gymnastique, d'entraînement et chaussures simil. ainsi que chaussures ayant le caractère de jouets)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Pantoufles en matières textiles et semelle en caoutchouc, poids 300gr, taille 38
- Chaussures d'intérieur en tissu avec semelle en matière plastique, taille 42
- Mules en cuir naturel et semelle en caoutchouc, poids 250gr, taille 36
- Pantoufles en polaire et semelle en matière plastique, poids 200gr, taille 40
- Chaussures d'appartement en velour et semelle en caoutchouc, poids 320gr, taille 39
- Pantoufles en coton et semelle en matière plastique, poids 280gr, taille 41

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6404 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique 640419 Autres 64041910 Pantoufles et autres chaussures d'intérieur 64041990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6404
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640419
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64041910
2006-06-09
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0838/06
2018-02-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
2021-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2018-06-28
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control on luxury goods
Regulation 0833/14