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Code SH 64041990 - Chaussures en plastique ou caoutchouc
Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, à dessus en matières textiles (sauf chaussures d'intérieur, chaussures de sport, y.c. les chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures simil. ainsi que chaussures ayant le caractère de jouets)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Chaussures de ville à semelle en caoutchouc, poids 400 grammes, taille 38, dessus en coton
- Sandales à semelle en matière plastique, taille 41, dessus en polyester
- Bottes à semelle en caoutchouc, hauteur 45 cm, largeur 20 cm, dessus en toile de nylon
- Espadrilles à semelle en caoutchouc, poids 300 grammes, taille 40, dessus en coton
- Mules à semelle en matière plastique, taille 36, dessus en cuir reconstitué
- Chaussures de marche à semelle en caoutchouc, poids 500 grammes, taille 42, dessus en mélange de polyester et de coton
- Sandales à semelle en matière plastique, taille 41, dessus en polyester
- Bottes à semelle en caoutchouc, hauteur 45 cm, largeur 20 cm, dessus en toile de nylon
- Espadrilles à semelle en caoutchouc, poids 300 grammes, taille 40, dessus en coton
- Mules à semelle en matière plastique, taille 36, dessus en cuir reconstitué
- Chaussures de marche à semelle en caoutchouc, poids 500 grammes, taille 42, dessus en mélange de polyester et de coton
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6404
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640419
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64041990
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2293/16
2018-02-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
2021-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2018-06-28
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control on luxury goods
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 64041990
Changements en faveur de 64041990
1995:
64041990
➜
1996:
64041100
1995:
64041990
➜
1996:
64041990
Changements en faveur de 64041990
1995:
64041990
➜
1996:
64041990