Code SH 64069060 - Semelles extérieures en cuir

Semelles extérieures pour chaussures, en cuir naturel ou reconstitué

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Semelles extérieures en cuir naturel pour baskets femme (talon 3 cm, largeur 8 cm, longueur 25 cm))
- Semelles extérieures en cuir reconstitué pour bottes d'hiver (hauteur 10 cm, largeur 12 cm, longueur 30 cm)
- Semelles extérieures en cuir naturel pour chaussures de ville homme (épaisseur 0,5 cm, largeur 9 cm, longueur 28 cm)
- Semelles extérieures en cuir reconstitué pour sandales enfant (diamètre 6 cm, épaisseur 0,8 cm, poids 50g)
- Semelles extérieures en cuir naturel pour escarpins femme (largeur 7 cm, longueur 23 cm, poids 200g)
- Semelles extérieures en cuir reconstitué pour chaussures de sport (largeur 10 cm, longueur 26 cm, poids 300g)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6406 Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties 640690 Autres 64069030 Assemblages formés de dessus de chaussures fixés aux semelles premières ou à d'autres parties inférieures et dépourvus de semelles extérieures 64069050 Semelles intérieures et autres accessoires amovibles 64069060 Semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué 64069090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6406
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640690
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64069060
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2012-01-01
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 64069060
2011: 64069960
2012: 64069060