Code SH 64069060 - semelles extérieures en cuir

Semelles extérieures pour chaussures, en cuir naturel ou reconstitué
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Semelles extérieures en cuir naturel (épaisseur 5 mm, longueur 28 cm) pour bottes de randonnée.
- Semelles extérieures en cuir reconstitué (épaisseur 4 mm, longueur 25 cm) pour chaussures de ville.
- Semelles extérieures en cuir naturel (épaisseur 6 mm, longueur 30 cm) pour chaussures de sécurité.
- Semelles extérieures en cuir reconstitué (épaisseur 3,5 mm, longueur 26 cm) pour mocassins.
- Semelles extérieures en cuir naturel (épaisseur 5,5 mm, longueur 27 cm) pour bottes dhiver.
- Semelles extérieures en cuir reconstitué (épaisseur 4,5 mm, longueur 29 cm) pour chaussures de sport.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    6406 Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties 640690 Autres 64069030 Assemblages formés de dessus de chaussures fixés aux semelles premières ou à d'autres parties inférieures et dépourvus de semelles extérieures 64069050 Semelles intérieures et autres accessoires amovibles 64069060 Semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué 64069090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6406
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640690
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64069060
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2012-01-01
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 64069060
2011: 64069960
➜
2012: 64069060