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Code SH 68022100 - Marbre, Travertin, Albâtre
Marbre, travertin et albâtre, ouvrages en ces pierres, simpl. taillés ou sciés et à surface plane ou unie (sauf à surface entièrement ou partiellement rabotée, poncée au papier sablé, grossièrement ou finement meulée ou polie des n° 68010000 et 68021000)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pierre de marbre calcaire de 20 kg, débitée en plaque de 50 cm x 30 cm x 2 cm, avec une surface plane et unie
- Bloc de travertin de 300 kg, préparé pour une réalisation de mosaïque, en cubes de 1 cm de côté
- Slab d'albâtre de 15 mm d'épaisseur, rectangulaire de 80 cm x 60 cm, avec une surface unie et plane
- Dés de marbre rose, de 5 mm de côté, en sac de 25 kg, pour réalisation de mosaïque
- Granulés de travertin verts, de 2 mm de diamètre, en sac de 10 kg,-colorés artificiellement
- Éclats de marbre statuaire, de 1 cm de côté, en sac de 50 kg, pour utilisation en décoration
- Poudre d'albâtre, de particules de 0,5 mm de diamètre, en sac de 5 kg, pour réalisation de produits de beauté
- Bloc de travertin de 300 kg, préparé pour une réalisation de mosaïque, en cubes de 1 cm de côté
- Slab d'albâtre de 15 mm d'épaisseur, rectangulaire de 80 cm x 60 cm, avec une surface unie et plane
- Dés de marbre rose, de 5 mm de côté, en sac de 25 kg, pour réalisation de mosaïque
- Granulés de travertin verts, de 2 mm de diamètre, en sac de 10 kg,-colorés artificiellement
- Éclats de marbre statuaire, de 1 cm de côté, en sac de 50 kg, pour utilisation en décoration
- Poudre d'albâtre, de particules de 0,5 mm de diamètre, en sac de 5 kg, pour réalisation de produits de beauté
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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6802
Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du no 6801; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement
Autres pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie
68022100
Marbre, travertin et albâtre
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 68
47 Restrictions commerciales et politique
Position 6802
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 680221
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 68022100
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24