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Code SH 68029100 - Pierres travailleés diverses
Marbre, travertin et albâtre de n'importe quelle forme (sauf ouvrages des n° 68010000 ou 68021000; bijoux de fantaisie; pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties; boutons; objets d'art originaux sculptés)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Dalles de marbre (2 cm x 1 m x 1 m) pour façades de bâtiments
- Blocs de travertin (1 m x 1 m x 2 m) pour dallage
- Pièces d'albâtre (0,5 kg) pour décorations intérieures
- Mosaïques en petits cubes de marbre (1 cm x 1 cm x 1 cm) pour sols de salle de bain
-_blocs d'albâtre brut (3 m x 1 m x 1 m) pour sculpture
-Granulés de travertin (20 kg) pour joints de carrelage
-Mosaic en dôme de marbre (30 cm de diamètre) pour décoration de plafond
- Blocs de travertin (1 m x 1 m x 2 m) pour dallage
- Pièces d'albâtre (0,5 kg) pour décorations intérieures
- Mosaïques en petits cubes de marbre (1 cm x 1 cm x 1 cm) pour sols de salle de bain
-_blocs d'albâtre brut (3 m x 1 m x 1 m) pour sculpture
-Granulés de travertin (20 kg) pour joints de carrelage
-Mosaic en dôme de marbre (30 cm de diamètre) pour décoration de plafond
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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6802
Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du no 6801; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement
Autres
68029100
Marbre, travertin et albâtre
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 68
47 Restrictions commerciales et politique
Position 6802
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 680291
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 68029100
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 68029100
Changements en faveur de 68029100
1993:
68029100
➜
1994:
68029110
1993:
68029100
➜
1994:
68029190
Changements en faveur de 68029100
2010:
68029110
➜
2011:
68029100
2010:
68029190
➜
2011:
68029100