Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 68129990 - Ouvrages en amiante mélangés
Ouvrages en amiante ou en mélanges à base d’amiante ou à base d’amiante et de carbonate de magnésium (fils, cordes, cordons, tissus tissés ou tricotés, par exemple), même armés (sauf en amiante crocidolite; amiante travaillé, en fibres; mélanges à base d’amiante ou à base d’amiante et de carbonate de magnésium; vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures; garnitures de friction à base d’amiante; ouvrages en amiante-ciment)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Fils d'amiante de 100 mètres de longueur et 5 mm de diamètre
- Tissus tissés en mélanges à base d'amiante et de carbonate de magnésium, pour l'industrie textile, en rouleaux de 50 mètres de large
- Cordons en amiante armés, pour garniture de moumout, longueur 10 mètres
- Vêtement de protection en tissu tricoté en mélanges à base d'amiante et de carbonate de magnésium, taille L
- Tissus tricotés en amiante pour réaliser des ouvrages d'art, en rouleaux de 20 mètres de longueur
- Ouvrages en mélanges à base d'amiante et de carbonate de magnésium, pour garniture de friction, package de 100 pièces
- Cordonnet en amiante, pour réparation de meuble, longueur 5 mètres
- Tissus tissés en mélanges à base d'amiante et de carbonate de magnésium, pour l'industrie textile, en rouleaux de 50 mètres de large
- Cordons en amiante armés, pour garniture de moumout, longueur 10 mètres
- Vêtement de protection en tissu tricoté en mélanges à base d'amiante et de carbonate de magnésium, taille L
- Tissus tricotés en amiante pour réaliser des ouvrages d'art, en rouleaux de 20 mètres de longueur
- Ouvrages en mélanges à base d'amiante et de carbonate de magnésium, pour garniture de friction, package de 100 pièces
- Cordonnet en amiante, pour réparation de meuble, longueur 5 mètres
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
6812
Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des nos 6811 ou 6813
Autres
681299
Autres
68129910
Amiante travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium
68129990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 68
47 Restrictions commerciales et politique
Position 6812
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 681299
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 68129990
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2019-07-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2019-07-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 68129990
Changements en faveur de 68129990
2021:
68129990
➜
2022:
68129990
Changements en faveur de 68129990
2006:
68129095
➜
2007:
68129990
2021:
68129200
➜
2022:
68129990
2021:
68129300
➜
2022:
68129990
2021:
68129990
➜
2022:
68129990