Code SH 69120081 - Articles ménagers en terre commune

Autres articles d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en terre commune (à l'excl. des articles pour le service de la table ou de la cuisine, des baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires, des statuettes et autres objets d'ornementation, ainsi que des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Poteries en terre commune pour le rangement de la literie (30x20x15 cm, 2 kg)
- Flacon en terre commune pour le rangement des produits de soins (15x10 cm, 0.5 kg)
- Ensemble de flacons en terre commune pour les produits de soins (3 flacons, 10x5 cm chacun, 0.2 kg chacun)
- Vase en terre commune pour les bouquets de fleurs (40x20 cm, 3 kg)
- Petit pot en terre commune pour la conservation des aliments (10x8 cm, 0.3 kg)
- Ensemble de pots en terre commune pour les plantes (5 pots, 15x10 cm chacun, 0.5 kg chacun)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    691200 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine Autres 69120081 En terre commune 69120083 En grès 69120085 En faïence ou en poterie fine 69120089 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 69
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6912
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 691200
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 69120081
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1754/15
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 69120081
2015: 69120010
2016: 69120081