Code SH 69120089 - Articles céramique domestique

Autres articles d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en céramique, autres qu'en porcelaine, terre commune, grès, faïence ou poterie fine (à l'excl. des articles pour le service de la table ou de la cuisine, des baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires, des statuettes et autres objets d'ornementation, ainsi que des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Poches de rangement en céramique pour les papiers toilettes (15x20 cm)
- Miroirs en céramique avec support pour les salles de bain (25x35 cm, 500g)
- Tuyaux de douche en céramique (L: 30 cm, Ø: 5 cm)
- Carreaux de sol en céramique pour les salles de bain (30x30 cm, ép: 1 cm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    691200 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine Autres 69120081 En terre commune 69120083 En grès 69120085 En faïence ou en poterie fine 69120089 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 69
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6912
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 691200
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 69120089
2016-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1754/15
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 69120089
2015: 69120090
2016: 69120089