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Code SH 69120085 - Articles ménagers en faïence
Autres articles d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en faïence ou en poterie fine (à l'excl. des articles pour le service de la table ou de la cuisine, des baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires, des statuettes et autres objets d'ornementation, ainsi que des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Articles de toilette en faïence comme des cuvettes à raser (15 cm de diamètre, 8 cm de hauteur)
- Pots de chambre en poterie fine (28 cm de hauteur, 20 cm de diamètre)
- Supports de savon en faïence (12 cm de large, 8 cm de haut)
- Bibliothèques pour salle de bain en poterie fine (40 cm de large, 15 cm de profondeur, 60 cm de hauteur)
- Flacons de parfum en faïence décorés (10 cm de hauteur, 5 cm de diamètre)
- Lavabos portatifs en poterie fine (25 cm de large, 15 cm de profondeur, 10 cm de hauteur)
- Pots de chambre en poterie fine (28 cm de hauteur, 20 cm de diamètre)
- Supports de savon en faïence (12 cm de large, 8 cm de haut)
- Bibliothèques pour salle de bain en poterie fine (40 cm de large, 15 cm de profondeur, 60 cm de hauteur)
- Flacons de parfum en faïence décorés (10 cm de hauteur, 5 cm de diamètre)
- Lavabos portatifs en poterie fine (25 cm de large, 15 cm de profondeur, 10 cm de hauteur)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 69
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6912
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 691200
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 69120085
2016-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1754/15
2018-02-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
2021-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2016-01-01
Syria (SY)
Export control on luxury goods
Regulation 0509/12
2018-06-28
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control on luxury goods
Regulation 0833/14
2023-09-21
Syria (SY)
Supplementary unit export
Regulation 0509/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 69120085
2015:
69120050
➜
2016:
69120085