Code SH 70031910 - Verre optique non œuvré

Plaques ou feuilles en verre d'optique, dit 'coulé' mais non autrement travaillé (autres que colorées dans la masse, opacifiées, plaquées [doublées], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante et autres qu'armées)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Plaque en verre d'optique 'coulé' de 10 mm d'épaisseur et de 500 mm de côté
- Feuille en verre d'optique 'coulé' de 5 mm d'épaisseur et de 300 mm x 400 mm
- Profilé en verre d'optique 'coulé' rectangulaire de 8 mm x 20 mm x 1000 mm
- Plaque en verre d'optique 'coulé' de 15 mm d'épaisseur et de 600 mm de diamètre
- Feuille en verre d'optique 'coulé' de 3 mm d'épaisseur et de 200 mm x 300 mm
- Profilé en verre d'optique 'coulé' circulaire de 10 mm de diamètre x 500 mm

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    7003 Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé Plaques et feuilles, non armées 700319 Autres 70031910 En verre d'optique 70031990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7003
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 700319
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70031910
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24