Code SH 70031990 - Verre coulé non travaillé

Plaques ou feuilles en verre, dit 'coulé', mais non autrement travaillé (autres qu'en verre d'optique ou qu'en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante et sauf en verre armé)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Plaques en verre coulé, 10 mm d'épaisseur, 1000 mm x 2000 mm (largeur x longueur)
- Feuille de verre coulé, 5 mm d'épaisseur, 500 mm x 1000 mm (largeur x longueur)
- Verre coulé en plaque de 15 mm d'épaisseur, 800 mm x 1200 mm (largeur x longueur)
- Verre coulé en feuille, 3 mm d'épaisseur, 300 mm x 400 mm (largeur x longueur)
- Verre coulé en plaque, 20 mm d'épaisseur, 1200 mm x 1800 mm (largeur x longueur)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    7003 Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé Plaques et feuilles, non armées 700319 Autres 70031910 En verre d'optique 70031990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7003
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 700319
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70031990
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