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Code SH 70052125 - Verre de petites épaisseurs
Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci sur une ou deux faces], colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie, mais non autrement travaillée, d'une épaisseur <= 3,5 mm (autre qu'armée et autre qu'à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Feuille de verre trempé, colorée en bleu, épaisseur de 2,8 mm
- Plaque de verreopal, opacifiée, doublée, épaisseur de 2,2 mm avec une taille de 100 cm x 150 cm
- Verre flotté, plaqué, simplement douci, épaisseur de 3,2 mm avec un poids de 5 kg/m²
- Feuille de verre douci, transparente, plaquée sur une face, épaisseur de 2,5 mm avec une taille de 50 cm x 75 cm
- Plaque de verre opacifiée, doublée, colorée en rouge, épaisseur de 3,0 mm avec un poids de 7 kg/m²
- Verre douci, non opacifié, simplement plaqué, épaisseur de 2,9 mm avec une taille de 120 cm x 180 cm
- Plaque de verreopal, opacifiée, doublée, épaisseur de 2,2 mm avec une taille de 100 cm x 150 cm
- Verre flotté, plaqué, simplement douci, épaisseur de 3,2 mm avec un poids de 5 kg/m²
- Feuille de verre douci, transparente, plaquée sur une face, épaisseur de 2,5 mm avec une taille de 50 cm x 75 cm
- Plaque de verre opacifiée, doublée, colorée en rouge, épaisseur de 3,0 mm avec un poids de 7 kg/m²
- Verre douci, non opacifié, simplement plaqué, épaisseur de 2,9 mm avec une taille de 120 cm x 180 cm
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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7005
Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée
Autre glace non armée
700521
Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie
70052125
D'une épaisseur n'excédant pas 3,5 mm
70052130
D'une épaisseur excédant 3,5 mm mais n'excédant pas 4,5 mm
70052180
D'une épaisseur excédant 4,5 mm
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7005
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 700521
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70052125
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 70052125
1995:
70052110
➜
1996:
70052125
1995:
70052120
➜
1996:
70052125