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Code SH 70052130 - Verre coloré épais
Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci sur une ou deux faces], colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie, mais non autrement travaillée, épaisseur > 3,5 mm mais <= 4,5 mm (autre qu'armée et autre qu'à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Plaques en verre flotté coloré dans la masse, épaisseur 3,7 mm, opacifiée sur une face
- Feuille en verre douci double face, épaisseur 4,2 mm, plaquée sur les deux côtés
- Verre feuilleté opacifié, épaisseur 3,8 mm, avec trait de décoratif en surface
- plaques en verre simplifié douci, épaisseur 4,0 mm, avec traitement de surface brillant
- Feuille en verre douci en une face, épaisseur 4,0 mm, avec finition mate
- Plaques en verre flotté coloré, épaisseur 3,9 mm, traitement de surface bombé
- Feuille en verre douci double face, épaisseur 4,2 mm, plaquée sur les deux côtés
- Verre feuilleté opacifié, épaisseur 3,8 mm, avec trait de décoratif en surface
- plaques en verre simplifié douci, épaisseur 4,0 mm, avec traitement de surface brillant
- Feuille en verre douci en une face, épaisseur 4,0 mm, avec finition mate
- Plaques en verre flotté coloré, épaisseur 3,9 mm, traitement de surface bombé
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7005
Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée
Autre glace non armée
700521
Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie
70052125
D'une épaisseur n'excédant pas 3,5 mm
70052130
D'une épaisseur excédant 3,5 mm mais n'excédant pas 4,5 mm
70052180
D'une épaisseur excédant 4,5 mm
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7005
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 700521
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70052130