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Code SH 70109079 - Récipients en verre pharmaceutique
Bouteilles, flacons, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits pharmaceutiques, d'une contenance nominale <= 0,055 l (à l'excl. des ampoules, des récipients obtenus à partir d'un tube de verre ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bouteille en verre de 50 ml pour le transport de médicament
- Flacon en verre de 30 ml pour l'emballage de créme dermatologique
- Emballage tubulaire en verre de 40 mm de long et 10 mm de diamètre pour le transport de vaccin
- Pot en verre de 25 ml pour l'emballage de complément alimentaire
- Bocal en verre de 50 mm de hauteur et 30 mm de diamètre pour la conservation de spécimen biologique
- Couvercle en verre pour bouteille de 10 ml de produit chimique
- Flacon en verre de 30 ml pour l'emballage de créme dermatologique
- Emballage tubulaire en verre de 40 mm de long et 10 mm de diamètre pour le transport de vaccin
- Pot en verre de 25 ml pour l'emballage de complément alimentaire
- Bocal en verre de 50 mm de hauteur et 30 mm de diamètre pour la conservation de spécimen biologique
- Couvercle en verre pour bouteille de 10 ml de produit chimique
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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7010
Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre
701090
Autres
Autres
Autres, d'une contenance nominale
De moins de 2,5 l
Pour produits alimentaires et boissons
Pour produits pharmaceutiques, d'une contenance nominale
70109071
Excédant 0,055 l
70109079
N'excédant pas 0,055 l
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7010
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 701090
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70109079
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 70109079
2001:
70109479
➜
2002:
70109079