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Code SH 70169070 - Verre pour bâtiment
Dalles, carreaux, tuiles et autres articles en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction et verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires (à l'excl. du verre de sécurité feuilleté et des vitrages isolants à parois multiples ainsi que des verres assemblés en vitraux et pavés et briques, pour le bâtiment ou la construction)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Dalle en verre pressé de 50 x 50 cm et 2 cm d'épaisseur pour dallage de sol
- Carreaux en verre moulé de 10 x 10 cm et 1 cm d'épaisseur pour revêtement de mur
- Tuile en verre armé de 30 x 60 cm et 3 cm d'épaisseur pour toiture
- Verre multicellulaire en blocs de 100 x 50 x 10 cm pour isolation thermique
- Verre mousse en plaques de 50 x 100 cm et 5 cm d'épaisseur pour isolation acoustique
- Carreaux en verre moulé de 10 x 10 cm et 1 cm d'épaisseur pour revêtement de mur
- Tuile en verre armé de 30 x 60 cm et 3 cm d'épaisseur pour toiture
- Verre multicellulaire en blocs de 100 x 50 x 10 cm pour isolation thermique
- Verre mousse en plaques de 50 x 100 cm et 5 cm d'épaisseur pour isolation acoustique
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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7016
Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires
701690
Autres
70169010
Verres assemblés en vitraux
70169040
Pavés et briques, pour le bâtiment ou la construction
70169070
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7016
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 701690
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70169070
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 70169070
2008:
70169080
➜
2009:
70169070