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Code SH 83099010 - Capsules de bouchage métaux
Capsules de bouchage ou surbouchage en plomb, pour bouteilles; capsules de bouchage ou surbouchage en aluminium, diamètre > 21 mm, pour bouteilles (à l'excl. des bouchons-couronnes)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Capsule de bouchage en plomb, 30 mm de diamètre, pour bouteille de champagne
- Capsule de surbouchage en aluminium, 25 mm de diamètre, pour bouteille de bière
- Capsule de bouchage en plomb, 35 mm de diamètre, pour bouteille de vin
- Capsule de surbouchage en aluminium, 28 mm de diamètre, pour bouteille de soda
- Capsule de bouchage en plomb, 32 mm de diamètre, pour bouteille de jus de fruits
- Capsule de surbouchage en aluminium, 25 mm de diamètre, pour bouteille de bière
- Capsule de bouchage en plomb, 35 mm de diamètre, pour bouteille de vin
- Capsule de surbouchage en aluminium, 28 mm de diamètre, pour bouteille de soda
- Capsule de bouchage en plomb, 32 mm de diamètre, pour bouteille de jus de fruits
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-
8309
Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs
830990
Autres
83099010
Capsules de bouchage ou de surbouchage en plomb, pour bouteilles; capsules de bouchage ou surbouchage en aluminium, d'un diamètre excédant 21 mm, pour bouteilles
83099090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 83
49 Restrictions commerciales et politique
Position 8309
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 830990
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 83099010