Code SH 83099010 - Capsules de bouchage métaux

Capsules de bouchage ou surbouchage en plomb, pour bouteilles; capsules de bouchage ou surbouchage en aluminium, diamètre > 21 mm, pour bouteilles (à l'excl. des bouchons-couronnes)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Capsule de bouchage en plomb, 30 mm de diamètre, pour bouteille de champagne
- Capsule de surbouchage en aluminium, 25 mm de diamètre, pour bouteille de bière
- Capsule de bouchage en plomb, 35 mm de diamètre, pour bouteille de vin
- Capsule de surbouchage en aluminium, 28 mm de diamètre, pour bouteille de soda
- Capsule de bouchage en plomb, 32 mm de diamètre, pour bouteille de jus de fruits

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8309 Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs 830990 Autres 83099010 Capsules de bouchage ou de surbouchage en plomb, pour bouteilles; capsules de bouchage ou surbouchage en aluminium, d'un diamètre excédant 21 mm, pour bouteilles 83099090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 83
49 Restrictions commerciales et politique
Position 8309
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 830990
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 83099010
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