Code SH 83099010 - capsules plomb/aluminium >21mm bouteilles

Capsules de bouchage ou surbouchage en plomb, pour bouteilles; capsules de bouchage ou surbouchage en aluminium, diamètre > 21 mm, pour bouteilles (à l'excl. des bouchons-couronnes)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- CAPSULES DE BOUCHAGE EN PLOMB POUR BOUTEILLES, DIAMÈTRE 25 MM, POUR BOUCHAGE HERMÉTIQUE
- CAPSULES DE SURBOUCHAGE EN PLOMB POUR BOUTEILLES, DIAMÈTRE 30 MM, POUR PROTECTION SUPPLÉMENTAIRE
- CAPSULES DE BOUCHAGE EN ALUMINIUM POUR BOUTEILLES, DIAMÈTRE 22 MM, POUR USAGE ALIMENTAIRE
- CAPSULES DE SURBOUCHAGE EN ALUMINIUM POUR BOUTEILLES, DIAMÈTRE 24 MM, POUR EMBALLAGE SECURISÉ
- CAPSULES DE BOUCHAGE EN ALUMINIUM POUR BOUTEILLES, DIAMÈTRE 28 MM, POUR CONTENANTS DE LUXE
- CAPSULES DE SURBOUCHAGE EN ALUMINIUM POUR BOUTEILLES, DIAMÈTRE 26 MM, POUR USAGE INDUSTRIEL

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8309 Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs 830990 Autres 83099010 Capsules de bouchage ou de surbouchage en plomb, pour bouteilles; capsules de bouchage ou surbouchage en aluminium, d'un diamètre excédant 21 mm, pour bouteilles 83099090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 83
49 Restrictions commerciales et politique
Position 8309
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 830990
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 83099010
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