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Code SH 83099090 - Accessoires metalliques
Bouchons [y.c. les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs], couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires d'emballage, en métaux communs (sauf bouchons-couronnes, capsules de bouchage ou de surbouchage en plomb pour bouteilles, capsules de bouchage ou de surbouchage en aluminium pour bouteilles, d'un diamètre > 21 mm)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bouchon à vis pour bouteille de 75 cl en acier inoxydable (diamètre 28 mm, hauteur 40 mm)
- Couvercle pour boîte en métal pour conservation de 5 kg de fromage (diamètre 15 cm, épaisseur 1 mm)
- Capsule pour bouteille de bière en laiton (hauteur 30 mm, diamètre 35 mm)
- Bouteille scellée en étain pour produits cosmétiques (hauteur 10 cm, diamètre 5 cm)
- Plaque de bondes pour tonnelets en acier galvanisé (longueur 30 cm, largeur 20 cm)
- Couvercle pour boîte en métal pour conservation de 5 kg de fromage (diamètre 15 cm, épaisseur 1 mm)
- Capsule pour bouteille de bière en laiton (hauteur 30 mm, diamètre 35 mm)
- Bouteille scellée en étain pour produits cosmétiques (hauteur 10 cm, diamètre 5 cm)
- Plaque de bondes pour tonnelets en acier galvanisé (longueur 30 cm, largeur 20 cm)
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8309
Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs
830990
Autres
83099010
Capsules de bouchage ou de surbouchage en plomb, pour bouteilles; capsules de bouchage ou surbouchage en aluminium, d'un diamètre excédant 21 mm, pour bouteilles
83099090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 83
49 Restrictions commerciales et politique
Position 8309
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 830990
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 83099090
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2278/21
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24