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Code SH 84073499 - Moteurs > 1500 cm³
Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, neufs, cylindrée > 1500 cm³ (sauf pour l'industrie du montage des motoculteurs [870110], voitures de tourisme [8703], véhicules automobiles pour le transport des marchandises [8704], véhicules automobiles à usages spéciaux autres que transport de personnes ou de marchandises [8705])
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Moteur essence 6 cylindres, 2400 cm³, 200 ch, pour voiture de tourisme
- Moteur diesel 4 cylindres, 2000 cm³, 150 ch, pour véhicule de transport de marchandises
- Moteur essence 8 cylindres, 3500 cm³, 280 ch, pour voiture de course
- Moteur essence 6 cylindres, 1800 cm³, 120 ch, pour moto
- Moteur diesel 6 cylindres, 2500 cm³, 200 ch, pour tracteur agricole
- Moteur diesel 4 cylindres, 2000 cm³, 150 ch, pour véhicule de transport de marchandises
- Moteur essence 8 cylindres, 3500 cm³, 280 ch, pour voiture de course
- Moteur essence 6 cylindres, 1800 cm³, 120 ch, pour moto
- Moteur diesel 6 cylindres, 2500 cm³, 200 ch, pour tracteur agricole
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
8407
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion)
Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87
840734
D'une cylindrée excédant 1000 cm³
Autres
Neufs, d'une cylindrée
84073491
N'excédant pas 1500 cm³
84073499
Excédant 1500 cm³
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8407
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840734
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84073499
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24