Code SH 84073499 - Moteurs > 1500 cm³

Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, neufs, cylindrée > 1500 cm³ (sauf pour l'industrie du montage des motoculteurs [870110], voitures de tourisme [8703], véhicules automobiles pour le transport des marchandises [8704], véhicules automobiles à usages spéciaux autres que transport de personnes ou de marchandises [8705])

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Moteur essence 6 cylindres, 2400 cm³, 200 ch, pour voiture de tourisme
- Moteur diesel 4 cylindres, 2000 cm³, 150 ch, pour véhicule de transport de marchandises
- Moteur essence 8 cylindres, 3500 cm³, 280 ch, pour voiture de course
- Moteur essence 6 cylindres, 1800 cm³, 120 ch, pour moto
- Moteur diesel 6 cylindres, 2500 cm³, 200 ch, pour tracteur agricole

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8407 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 840734 D'une cylindrée excédant 1000 cm³ Autres Neufs, d'une cylindrée 84073491 N'excédant pas 1500 cm³ 84073499 Excédant 1500 cm³

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8407
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840734
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84073499
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24