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Code SH 84073491 - Moteurs 1000-1500 cm³
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Moteur essence 1200 cm³ pour voiture de tourisme
- Moteur diesel 1300 cm³ pour utilities
- Moteur essence 1400 cm³ pour SUV
- Moteur essence 1450 cm³ pour berlines
- Moteur diesel 1480 cm³ pour camions légers
- Moteur diesel 1300 cm³ pour utilities
- Moteur essence 1400 cm³ pour SUV
- Moteur essence 1450 cm³ pour berlines
- Moteur diesel 1480 cm³ pour camions légers
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
8407
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion)
Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87
840734
D'une cylindrée excédant 1000 cm³
Autres
Neufs, d'une cylindrée
84073491
N'excédant pas 1500 cm³
84073499
Excédant 1500 cm³
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8407
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840734
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84073491
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24