Code SH 84073491 - Moteurs 1000-1500 cm³

Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, neufs, cylindrée <= 1500 cm³ mais > 1000 cm³ (sauf moteurs destinés à l'industrie du montage du n° 84073410)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Moteur essence 1200 cm³ pour voiture de tourisme
- Moteur diesel 1300 cm³ pour utilities
- Moteur essence 1400 cm³ pour SUV
- Moteur essence 1450 cm³ pour berlines
- Moteur diesel 1480 cm³ pour camions légers

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8407 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 840734 D'une cylindrée excédant 1000 cm³ Autres Neufs, d'une cylindrée 84073491 N'excédant pas 1500 cm³ 84073499 Excédant 1500 cm³

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8407
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840734
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84073491
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24