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Code SH 84079080 - Moteurs < 10 kW
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), d'une cylindrée > 250 cm³, d'une puissance <= 10 kW (à l'excl. des moteurs du n° 84079050, des moteurs à piston alternatif des types utilisés pour les véhicules automobiles du chapitre 87, des moteurs destinés aux aéronefs et des moteurs servant à la propulsion des bateaux)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Moteur à piston alternatif de 300 cm³ de cylindrée, d'une puissance de 8 kW qui équipe un groupe électrogène
- Moteur rotatif de 500 cm³ de cylindrée, d'une puissance de 9 kW qui alimente une pompe hydraulique
- Moteur à allumage par étincelles de 400 cm³ de cylindrée, d'une puissance de 7 kW quiAnime un outil de forage
- Moteur à piston alternatif de 320 cm³ de cylindrée, d'une puissance de 6 kW qui équipe un générateur de courant alternatif
- Moteur rotatif de 450 cm³ de cylindrée, d'une puissance de 8,5 kW qui alimente un système de climatisation
- Moteur rotatif de 500 cm³ de cylindrée, d'une puissance de 9 kW qui alimente une pompe hydraulique
- Moteur à allumage par étincelles de 400 cm³ de cylindrée, d'une puissance de 7 kW quiAnime un outil de forage
- Moteur à piston alternatif de 320 cm³ de cylindrée, d'une puissance de 6 kW qui équipe un générateur de courant alternatif
- Moteur rotatif de 450 cm³ de cylindrée, d'une puissance de 8,5 kW qui alimente un système de climatisation
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8407
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840790
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84079080
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84079080
1994:
84079070
➜
1995:
84079080
1994:
84079091
➜
1995:
84079080