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Code SH 84079090 - MoteursBeyond10kW
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), d'une cylindrée > 250 cm³, d'une puissance > 10 kW (à l'excl. des moteurs du n° 84079050, des moteurs à piston alternatif des types utilisés pour les véhicules automobiles du chapitre 87, des moteurs destinés aux aéronefs et des moteurs servant à la propulsion des bateaux)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Moteur à piston alternatif pour générateur (puissance : 15 kW, cylindrée : 350 cm³)
- Moteur rotatif pour pompes (puissance : 12 kW, diamètre : 40 cm)
- Moteur à piston alternatif pour presses (puissance : 18 kW, cylindrée : 500 cm³)
- Moteur rotatif pour centrales électriques (puissance : 25 kW, poids : 150 kg)
- Moteur à piston alternatif pour équipements de forage (puissance : 22 kW, cylindrée : 600 cm³)
- Moteur rotatif pour pompes (puissance : 12 kW, diamètre : 40 cm)
- Moteur à piston alternatif pour presses (puissance : 18 kW, cylindrée : 500 cm³)
- Moteur rotatif pour centrales électriques (puissance : 25 kW, poids : 150 kg)
- Moteur à piston alternatif pour équipements de forage (puissance : 22 kW, cylindrée : 600 cm³)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8407
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840790
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84079090
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2022-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84079090
1994:
84079070
➜
1995:
84079090
1994:
84079093
➜
1995:
84079090
1994:
84079099
➜
1995:
84079090