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Code SH 84081051 - Moteurs diesel marine 200-300kW
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 89040010 et aux navires de guerre du n° 89061000, d'une puissance > 200 kW mais <= 300 kW
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Moteur diesel pour bateau de pêche de 250 kW (320 cv, 1700 kg, 2,5 m x 1,5 m x 2 m)
- Moteur semi-diesel pour navire de guerre de 220 kW (280 cv, 1500 kg, 2,2 m x 1,2 m x 1,8 m)
- Moteur à piston pour remorqueur de 270 kW (350 cv, 1900 kg, 2,8 m x 1,8 m x 2,2 m)
- Moteur diesel pour bateau de croisière de 280 kW (370 cv, 2000 kg, 2,5 m x 1,5 m x 2,3 m)
- Moteur semi-diesel pour bateau de sauvetage de 240 kW (310 cv, 1600 kg, 2,2 m x 1,2 m x 1,9 m)
- Moteur à piston pour navire de recherche de 290 kW (390 cv, 2100 kg, 2,8 m x 1,8 m x 2,5 m)
- Moteur semi-diesel pour navire de guerre de 220 kW (280 cv, 1500 kg, 2,2 m x 1,2 m x 1,8 m)
- Moteur à piston pour remorqueur de 270 kW (350 cv, 1900 kg, 2,8 m x 1,8 m x 2,2 m)
- Moteur diesel pour bateau de croisière de 280 kW (370 cv, 2000 kg, 2,5 m x 1,5 m x 2,3 m)
- Moteur semi-diesel pour bateau de sauvetage de 240 kW (310 cv, 1600 kg, 2,2 m x 1,2 m x 1,9 m)
- Moteur à piston pour navire de recherche de 290 kW (390 cv, 2100 kg, 2,8 m x 1,8 m x 2,5 m)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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HR
HU
PT
SK
SL-
8408
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)
840810
Moteurs pour la propulsion de bateaux
Usagés
Neufs, d'une puissance
N'excédant pas 50 kW
Excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
Excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW
Excédant 200 kW mais n'excédant pas 300 kW
84081051
Destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000
84081059
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8408
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840810
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84081051
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84081051
1994:
84081050
➜
1995:
84081051