Code SH 84749010 - Coulées/moulées en fer/fonte#ac Seks

Parties des machines et appareils visés au no 8474, n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Moulage en fonte de pièce de machine à écrire (15 kg, 30 cm x 20 cm x 10 cm)
- Coulée en acier inoxydable de partie de máy à laver (5 kg, Ø 40 cm)
- Moule en fer forgé de pièce de machine-outil (20 kg, 50 cm x 30 cm x 20 cm)
- Coulée en fonte grise de pièce de pompe à eau (10 kg, 40 cm x 20 cm x 15 cm)
- Moulage en acier spécial de pièce de machine-outil à haute précision (3 kg, 20 cm x 15 cm x 10 cm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8474 Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable 847490 Parties 84749010 Coulées ou moulées en fonte, fer ou acier 84749090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8474
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 847490
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84749010
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84749010
1989: 84749000
➜
1990: 84749010