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Code SH 84749090 - Parties machines hors métaux
Parties des machines et appareils visés au no 8474, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pompe à essence pour moteur diesel (10 kg, 30x20x15 cm)
- Ensemble de roulements à billes pour transmission de véhicule (5 kg, 20x10x5 cm)
- Régulateur de vitesse pour machine-outil (2 kg, 15x10x5 cm)
- Pignon helicoïdal pour transmission de machine (3 kg, 25x10x5 cm)
- Support de rotor pour centrifugeuse (15 kg, 50x30x15 cm)
- Ensemble de roulements à billes pour transmission de véhicule (5 kg, 20x10x5 cm)
- Régulateur de vitesse pour machine-outil (2 kg, 15x10x5 cm)
- Pignon helicoïdal pour transmission de machine (3 kg, 25x10x5 cm)
- Support de rotor pour centrifugeuse (15 kg, 50x30x15 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8474
Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable
847490
Parties
84749010
Coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
84749090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8474
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 847490
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84749090
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 84749090
Changements en faveur de 84749090
2021:
84749090
➜
2022:
84749090
2021:
84749090
➜
2022:
84859010
Changements en faveur de 84749090
1989:
84749000
➜
1990:
84749090
2021:
84749090
➜
2022:
84749090