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Code SH 84818081 - Robinets à tournant sphérique
Robinets à tournant sphérique, conique ou cylindrique (à l'excl. de la robinetterie sanitaire et des vannes pour radiateurs de chauffage central)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Robinet à tournant sphérique en aluminium pour système de lubrification (300 g, Ø 50 mm)
- Vannes à tournant conique en acier inoxydable pour système de climatisation (1,2 kg, 200 mm de long)
- Robinet à tournant cylindrique en laiton pour système de propulsion marine (500 g, 100 mm de long)
- Vannes à tournant sphérique en bronze pour système de réfrigération industrielle (800 g, Ø 70 mm)
- Robinet à tournant conique en cuivre pour système de transfert de fluides (400 g, 150 mm de long)
- Robinet à tournant cylindrique en inox pour système de contrôle de pression (600 g, 120 mm de long)
- Vannes à tournant conique en acier inoxydable pour système de climatisation (1,2 kg, 200 mm de long)
- Robinet à tournant cylindrique en laiton pour système de propulsion marine (500 g, 100 mm de long)
- Vannes à tournant sphérique en bronze pour système de réfrigération industrielle (800 g, Ø 70 mm)
- Robinet à tournant conique en cuivre pour système de transfert de fluides (400 g, 150 mm de long)
- Robinet à tournant cylindrique en inox pour système de contrôle de pression (600 g, 120 mm de long)
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8481
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84818087
Robinets à membrane
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8481
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 848180
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84818081
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2019-07-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2019-07-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06