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Code SH 84818099 - Robinetterie et organes similaires
Articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil. (à l'excl. des détendeurs, valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, clapets et soupapes de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté, robinetterie sanitaire et pour radiateurs de chauffage central, valves pour pneumatiques et chambres à air, vannes de régulation, vannes robinets et vannes à passage direct, robinets, robinets à papillon et robinets à membrane)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tuyau d'alimentation en acier inoxydable pour chaudière (DN 50, longueur 1m, poids 5 kg)
- Vannes sphériques pour réservoir de stockage de carburant (diamètre 2 pouces, pression max 10 bars, poids 10 kg)
- Distributeurs de fluide pour systèmes de climatisation ( dimensions 30x20x10 cm, poids 3 kg)
- Raccords pour cuves à huile (diamètre 3 pouces, longueur 50 cm, poids 2 kg)
- Jointement à brides pour tuyauteries sous pression (diamètre 1 pouce, épaisseur 5 mm, poids 0,5 kg)
- Soupapes d'échappement pour chaudières industrielles (diamètre 5 pouces, hauteur 20 cm, poids 8 kg)
- Vannes sphériques pour réservoir de stockage de carburant (diamètre 2 pouces, pression max 10 bars, poids 10 kg)
- Distributeurs de fluide pour systèmes de climatisation ( dimensions 30x20x10 cm, poids 3 kg)
- Raccords pour cuves à huile (diamètre 3 pouces, longueur 50 cm, poids 2 kg)
- Jointement à brides pour tuyauteries sous pression (diamètre 1 pouce, épaisseur 5 mm, poids 0,5 kg)
- Soupapes d'échappement pour chaudières industrielles (diamètre 5 pouces, hauteur 20 cm, poids 8 kg)
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8481
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848180
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84818085
Robinets à papillon
84818087
Robinets à membrane
84818099
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8481
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 848180
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84818099
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2019-07-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
2012-06-17
Syria (SY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0509/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2019-07-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06