Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 84879090 - Parties machines sans électrique
Parties de machines ou d'appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, n.d.a.
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Roue dentée pour pompe à eau (Ø 50 cm, poids 10 kg)
- Axe de moteur (longueur 1 m, diamètre 5 cm)
- Élément de fixation pour châssis de machine-outil (acier inoxydable, poids 3 kg)
- Canal d'évacuation de fluide pour machine à laver (longueur 2 m, Ø 10 cm)
- Couvercle de réservoir de stockage de liquide (acier, Ø 30 cm, poids 5 kg)
- Elément de guidage pour machine-outil (longueur 50 cm, largeur 10 cm)
- Axe de moteur (longueur 1 m, diamètre 5 cm)
- Élément de fixation pour châssis de machine-outil (acier inoxydable, poids 3 kg)
- Canal d'évacuation de fluide pour machine à laver (longueur 2 m, Ø 10 cm)
- Couvercle de réservoir de stockage de liquide (acier, Ø 30 cm, poids 5 kg)
- Elément de guidage pour machine-outil (longueur 50 cm, largeur 10 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8487
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 848790
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84879090
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 84879090
Changements en faveur de 84879090
2016:
84879090
➜
2017:
84879090
2016:
84879090
➜
2017:
96200099
Changements en faveur de 84879090
2006:
84859080
➜
2007:
84879090
2016:
84879090
➜
2017:
84879090