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Code SH 85392992 - Lampes électriques > 100V
Lampes et tubes à incandescence, d'une tension > 100 V (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène, lampes d'une puissance <= 200 W, projecteurs et lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Lampe à incandescence à 220 V de 100 W (diamètre 6 cm, hauteur 10 cm)
- Tube électrique à décharge à 150 V (longueur 20 cm, diamètre 3 cm)
- Phare scellé à 240 V (largeur 15 cm, hauteur 20 cm, poids 5 kg)
- Lampe à diodes émettrices de lumière (LED) à 180 V (diamètre 4 cm, hauteur 6 cm)
- Source lumineuse à diodes émettrices de lumière (LED) à 250 V (largeur 30 cm, hauteur 10 cm)
- Tube électrique à décharge à 150 V (longueur 20 cm, diamètre 3 cm)
- Phare scellé à 240 V (largeur 15 cm, hauteur 20 cm, poids 5 kg)
- Lampe à diodes émettrices de lumière (LED) à 180 V (diamètre 4 cm, hauteur 6 cm)
- Source lumineuse à diodes émettrices de lumière (LED) à 250 V (largeur 30 cm, hauteur 10 cm)
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SK
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8539
Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges
853929
Autres
Autres, d'une tension
85392992
Excédant 100 V
85392998
N'excédant pas 100 V
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8539
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 853929
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85392992
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85392992
1995:
85392910
➜
1996:
85392992
1995:
85392991
➜
1996:
85392992