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Code SH 85392998 - Lampes électriques <= 100V
Lampes et tubes à incandescence, d'une tension <= 100 V (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène, et lampes des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Lampe à incandescence pour éclairage intérieur (55W, 230V, 110mm de haut)
- Tube électrique à décharge pour écran de télévision (180cm de long, 5kg)
- Phare scellé pour éclairage de secours (12V, 20W, 10cm de diamètre)
- Lampe à arc au mercure pour projeteur de cinéma (95V, 250W, 30cm de haut)
- Lampe à diodes émettrices de lumière (LED) pour éclairage exterior (55V, 30W, 40cm de long)
- Lampe à rayons ultraviolets pour thérapie médicale (80V, 15W, 20cm de long)
- Tube électrique à décharge pour écran de télévision (180cm de long, 5kg)
- Phare scellé pour éclairage de secours (12V, 20W, 10cm de diamètre)
- Lampe à arc au mercure pour projeteur de cinéma (95V, 250W, 30cm de haut)
- Lampe à diodes émettrices de lumière (LED) pour éclairage exterior (55V, 30W, 40cm de long)
- Lampe à rayons ultraviolets pour thérapie médicale (80V, 15W, 20cm de long)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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LV
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HR
HU
PT
SK
SL-
8539
Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges
853929
Autres
Autres, d'une tension
85392992
Excédant 100 V
85392998
N'excédant pas 100 V
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8539
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 853929
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85392998
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85392998
1995:
85392910
➜
1996:
85392998
1995:
85392999
➜
1996:
85392998