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Code SH 85491490 - Déchets piles non toxiques
Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d’accumulateurs électriques, non triés, ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Déchets de piles alcalines usagées contenant du zinc et du manganese (120 kg, 2 m³)
- Débris de batteries de téléphone portable en lithium-ion endommagées (50 pièces, 10 kg, 0,5 m³)
- Déchets de batteries de voiture usagées contenant du nickel et du calcium (800 kg, 5 m³)
- Débris de petits appareils électriques contenant des accumulateurs nickel-cadmium exempts de plomb, de cadmium et de mercure (300 pièces, 20 kg, 1 m³)
- Déchets de batteries de jouets usagées contenant du zinc et du carbonate de lithium (150 kg, 1,5 m³)
- Débris de batteries de téléphone portable en lithium-ion endommagées (50 pièces, 10 kg, 0,5 m³)
- Déchets de batteries de voiture usagées contenant du nickel et du calcium (800 kg, 5 m³)
- Débris de petits appareils électriques contenant des accumulateurs nickel-cadmium exempts de plomb, de cadmium et de mercure (300 pièces, 20 kg, 1 m³)
- Déchets de batteries de jouets usagées contenant du zinc et du carbonate de lithium (150 kg, 1,5 m³)
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8549
Déchets et débris électriques et électroniques
Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage
854914
En vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
85491410
Piles et batteries de piles électriques hors d'usage
85491420
Accumulateurs électriques hors d'usage
85491490
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8549
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 854914
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85491490
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2022-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85491490
2021:
85481099
➜
2022:
85491490