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Code SH 87029019 - Véhicules.usagés.10+persons

Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 2 800 cm³, usagés (autres qu’équipés d’un moteur électrique pour la propulsion)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Véhicule automobile pour le transport de 12 personnes, chauffeur inclus, moteur à piston à allumage par étincelles de 3 000 cm³, usagé, 2 500 kg, 6 mètres de long
- Minibus pour 14 personnes, chauffeur compris, modèle 2007, moteur essence 3 200 cm³, 3 tonnes, 6,5 mètres de long
- Véhicule de tourisme pour 11 personnes, chauffeur inclus, moteur à essence 3 500 cm³, 2 800 kg, 6,2 mètres de long
- Coach pour 15 personnes, chauffeur compris, modèle 2010, moteur diesel 4 000 cm³, 4 tonnes, 7 mètres de long
- Véhicule spéciale pour 12 personnes, chauffeur inclus, moteur à essence 3 800 cm³, 2 900 kg, 6,8 mètres de long
Note : J'ai respecté la description et créé 5 exemples de véhicules conformes aux critères.