Code SH 87031011 - Véhicules de neige à moteur

Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige, d’une capacité de transport de personnes inférieure à 10 places, à moteur à piston à allumage par compression ou par étincelles

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Moto-neige Polaris de 400 cm³, 230 kg, 3 000 €
- Véhicule à neige Lynx de 499 cm³, 250 kg, 4 500 €
- Ski-Doo GTX de 600 cm³, 280 kg, 6 000 €
- VTT neige Can-Am de 800 cm³, 300 kg, 8 000 €
- Snowmobile Arctic Cat de 1000 cm³, 350 kg, 10 000 €
- Véhicule à neige Taiga de 1200 cm³, 400 kg, 12 000 €

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8703 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course 870310 Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires 87031011 Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) ou à moteur à piston à allumage par étincelles 87031018 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870310
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87031011
1997-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 87031011
1996: 87031010
1997: 87031011