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Code SH 87031018 - Véhicules pour neige et golf
Véhicules pour se déplacer sur la neige, d’une capacité de transport de personnes inférieure à 10 places, autres qu’à moteur à piston à allumage par compression ou par étincelles; véhicules pour le transport de personnes sur les terrains de golf et similaires
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Snowmobile de tourisme pour 4 personnes (poids 350 kg, longueur 3,5 m)
- Véhicule tout-terrain pour neige pour 2 personnes (largeur 1,2 m, hauteur 1,8 m)
- Traîneau à moteur électrique pour 6 personnes (longueur 4,2 m, poids 250 kg)
- Moto-neige pour 1 personne (poids 120 kg, hauteur 1,2 m)
- Véhicule pour personne handicapée pour terrains de golf (largeur 0,8 m, hauteur 1,5 m)
- Véhicule tout-terrain pour neige pour 2 personnes (largeur 1,2 m, hauteur 1,8 m)
- Traîneau à moteur électrique pour 6 personnes (longueur 4,2 m, poids 250 kg)
- Moto-neige pour 1 personne (poids 120 kg, hauteur 1,2 m)
- Véhicule pour personne handicapée pour terrains de golf (largeur 0,8 m, hauteur 1,5 m)
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PT
SK
SL-
8703
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course
870310
Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires
87031011
Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) ou à moteur à piston à allumage par étincelles
87031018
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870310
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87031018
2000-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-06-06
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 87031018
1999:
87031019
➜
2000:
87031018
1999:
87031090
➜
2000:
87031018