Code SH 87031011 - véhicules neige motorisés piston

Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige, d’une capacité de transport de personnes inférieure à 10 places, à moteur à piston à allumage par compression ou par étincelles
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- MOTONEIGE À MOTEUR DIESEL, CAPACITÉ DE 2 PERSONNES, POIDS DE 250 KG, LONGUEUR DE 2,5 M
- VÉHICULE NEIGE À MOTEUR À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES, CAPACITÉ DE 4 PERSONNES, POIDS DE 400 KG, LONGUEUR DE 3 M
- CHENILLETTE À MOTEUR DIESEL, CAPACITÉ DE 6 PERSONNES, POIDS DE 600 KG, LONGUEUR DE 4 M
- MOTONEIGE À MOTEUR SEMI-DIESEL, CAPACITÉ DE 1 PERSONNE, POIDS DE 200 KG, LONGUEUR DE 2 M
- VÉHICULE NEIGE À MOTEUR À ALLUMAGE PAR COMPRESSION, CAPACITÉ DE 8 PERSONNES, POIDS DE 800 KG, LONGUEUR DE 5 M
- MOTONEIGE À MOTEUR DIESEL, CAPACITÉ DE 3 PERSONNES, POIDS DE 300 KG, LONGUEUR DE 2,8 M

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8703 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course 870310 Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires 87031011 Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) ou à moteur à piston à allumage par étincelles 87031018 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870310
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87031011
1997-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 87031011
1996: 87031010
➜
1997: 87031011