Code SH 87031018 - véhicules neige <10 places, non-piston

Véhicules pour se déplacer sur la neige, d’une capacité de transport de personnes inférieure à 10 places, autres qu’à moteur à piston à allumage par compression ou par étincelles; véhicules pour le transport de personnes sur les terrains de golf et similaires
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Véhicule pour se déplacer sur la neige, électrique, capacité de 4 personnes, poids de 300 kg, dimensions 2,5 m x 1,5 m x 1,2 m
- Motoneige à propulsion électrique, capacité de 2 personnes, poids de 250 kg, vitesse maximale de 60 km/h
- Véhicule de transport sur neige à hydrogène, capacité de 6 personnes, poids de 500 kg, autonomie de 150 km
- Véhicule pour terrains de golf électrique, capacité de 4 personnes, poids de 400 kg, équipé de pneus tout-terrain
- Véhicule similaire à un buggy pour terrains de golf, électrique, capacité de 6 personnes, poids de 450 kg
- Véhicule pour neige à propulsion hybride, capacité de 8 personnes, poids de 600 kg, largeur de 2 m
- Véhicule de transport sur neige solaire, capacité de 2 personnes, poids de 280 kg, autonomie de 100 km

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8703 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course 870310 Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires 87031011 Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) ou à moteur à piston à allumage par étincelles 87031018 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870310
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87031018
2000-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-06-06
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 87031018
1999: 87031019
➜
2000: 87031018
1999: 87031090
➜
2000: 87031018