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Code SH 87032190 - Voitures usagées <= 1000cc
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée <= 1 000 cm³, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Voiture de tourisme Renault Twingo 1.0L, 3 portes, 5 places, année 2015 (955 kg, 3685 mm de longueur)
- Voiture de course Fiat 500 Abarth 1.4L, 2 portes, 4 places, année 2012 (1090 kg, 3657 mm de longueur)
- Voiture du type break Peugeot 208 1.2L, 5 portes, 5 places, année 2014 (1040 kg, 3962 mm de longueur)
- Voiture de tourisme Volkswagen Polo 1.0L, 3 portes, 5 places, année 2016 (921 kg, 3972 mm de longueur)
- Voiture de tourisme Hyundai i10 1.0L, 5 portes, 5 places, année 2013 (890 kg, 3665 mm de longueur)
- Voiture de tourisme Kia Picanto 1.0L, 5 portes, 5 places, année 2014 (870 kg, 3595 mm de longueur)
- Voiture de tourisme Toyota Yaris 1.0L, 3 portes, 5 places, année 2015 (930 kg, 3885 mm de longueur)
- Voiture de course Fiat 500 Abarth 1.4L, 2 portes, 4 places, année 2012 (1090 kg, 3657 mm de longueur)
- Voiture du type break Peugeot 208 1.2L, 5 portes, 5 places, année 2014 (1040 kg, 3962 mm de longueur)
- Voiture de tourisme Volkswagen Polo 1.0L, 3 portes, 5 places, année 2016 (921 kg, 3972 mm de longueur)
- Voiture de tourisme Hyundai i10 1.0L, 5 portes, 5 places, année 2013 (890 kg, 3665 mm de longueur)
- Voiture de tourisme Kia Picanto 1.0L, 5 portes, 5 places, année 2014 (870 kg, 3595 mm de longueur)
- Voiture de tourisme Toyota Yaris 1.0L, 3 portes, 5 places, année 2015 (930 kg, 3885 mm de longueur)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
8703
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course
Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles
870321
D'une cylindrée n'excédant pas 1000 cm³
87032110
Neufs
87032190
Usagés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870321
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87032190
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2012-06-17
Syria (SY)
Export control on luxury goods
Regulation 0509/12
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 87032190
Changements en faveur de 87032190
2016:
87032190
➜
2017:
87032190
2016:
87032190
➜
2017:
87034090
2016:
87032190
➜
2017:
87036090
Changements en faveur de 87032190
2016:
87032190
➜
2017:
87032190